Marque expirée - Marque en non vigueur

d'A D'ARCHITECTURE
SOCIETE D'EDITIONS ARCHITECTURALES Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
99777234
Date de dépôt :
19/02/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/02/2019

Présentation de la marque d'A D'ARCHITECTURE

Déposée le 19 février 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE D'EDITIONS ARCHITECTURALES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « d'A D'ARCHITECTURE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE D'EDITIONS ARCHITECTURALES domicilié(e) 1 Place Boieldieu,75002 PARIS (dossier no 2395474) - 75002 - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 953 369 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bernard Soyer Conseil domicilié(e) 59 rue de Richelieu,75002 PARIS (dossier no 2395474) - 75002 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque d'A D'ARCHITECTURE est expirée depuis le 19 février 2019.

SOCIETE D'EDITIONS ARCHITECTURALES a également déposé les autres marques suivantes : d'A D'ARCHITECTES , d' A D'ARCHITECTURES , SEA Société d'Editions Architecturales , d'A


SOCIETE D'EDITIONS ARCHITECTURALES Société à responsabilité limitée - 1 Place Boieldieu,75002 PARIS (dossier no 2395474) - 75002 - France - SIREN 351953369


Bernard Soyer Conseil - 59 rue de Richelieu,75002 PARIS (dossier no 2395474) - 75002 - France


Renouvellement sans limitation le 22 janvier 2009 n°2395474 - Publication au BOPI 2009-01-22

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-34

Publication - Publication le 2 avr. 1999 au BOPI 1999-14

Inscription le 15 juin 2009 - Changement d'adresse n°499724 - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-06-15

Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles :Edition de livres, de revues, organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Télécommunications :Agences de presse et d'informations. Communication par terminaux d'ordinateurs. Papier, carton et produits en ces matières non compris dans d'autres classes :Produits de l'imprimerie, articles pour reliure, photographies, papeterie, adhésifs (matière collante) pour la papeterie et le ménage, matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureaux (à l'exception des meubles), matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés, imprimés, journaux, livres, périodiques.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.